Avis d'Appel Public à la Concurrence
Laboratoire Service communication et développement
international -- a10hkym
Annonce au contenu simplifié pour les marchés
inférieurs à 90 000 euros HT
Procédure adaptée ouverte
Procédure : marché passé selon la
procédure adaptée
Identification de l'organisme qui passe le marché :
Regie ESPCI ParisTech 10 rue Vauquelin 75231 Paris CEDEX 05
Nom et adresse du service acheteur : Laboratoire Service
communication et développement international, ESPCI ParisTech,
10 rue Vauquelin, 75231 Paris CEDEX 05
Objet du marché : Réalisation d'un film
promotionnel sur l'ESPCI ParisTech
Descriptif technique :
dossier à télecharger
CCP
AE
TABLE DE
PRIX
Une visite des lieux est possible.
Article de nomenclature : 32354200-1 Films
cinématographiques.
Lieu d'exécution ou de livraison : ESPCI ParisTech, 10
rue Vauquelin, 75231 Paris CEDEX 05
Adresse de facturation : Service Financier et Comptable,
ESPCI ParisTech, 10 rue Vauquelin, 75231 Paris CEDEX 05
Adresse de retrait des dossiers: cf dossier à
télecharger.
Les documents contractuels peuvent être
téléchargés sur le site
http://www.espci.fr.
Date prévisionnelle de début des préstations
ou de commencement des travaux : février 2011
Modalités de financement : Budget de fonctionnement de
la regie ESPCI ParisTech
Modalités de remise des offres :
Les offres et documents demandés devront être remis
à l'espci/sfc 10,rue Vauquelin 75231 Paris.
Date limite de dépôt des offres : 25 janvier
2011 à 12 heures
Délai de validité des offres : jusqu’au
01 avril 2011.
Critères de sélection des offres :
- le prix : pondération 40 %
- la compréhension du sujet :pondération 35 %
- la connaissance du milieu de l'enseignement supérieur et de la
recherche scientifique :pondération 25 %
Notation des prix
Meilleur prix =10/10
Les autres prix sont notés de la facon suivante :
Meilleur prix divisé par prix moins bon multiplié par 10.
Contact technique :
Sylvain Gilat
sylvain.gilat@espci.fr
Options :
Possibilité d'achats dans le cadre de marchés
complémentaires conclus sans nouvelle mise en concurrence.
Informations complémentaires :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04,
F-75181 Paris. Tél. 01 44 59 44 00. URL :
http://www.ta-paris.juradm.fr. Télécopieur 01 44 59 45
45.en cas de litige, le droit français est seul applicable. Les
tribunaux français sont seuls compétents.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cette offre doit comporter :
- une offre répondant au critères de sélection.
- l'acte d'engagement et sa table de prix,le cahier des clauses
particulières
dument remplis, datés , paraphés et signés par une
personne habilitée avec apposition du cachet de l'entreprise.
-1 rib.
- des renseignements ou documents présentant les
capacités professionnelles et techniques de la
société.
- 1 déclaration sur l'honneur certifiant que vous
respecté les conditions de l'article 38 de l'ordonnance
no2005-649 du 6 juin 2005 et les conditions de l'article 29 de la loi
no2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des
droits et des chances, la participation et la citoyenneté des
personnes handicapées.
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en
redressement judiciaire.
Si le candidat est attributaire du marché, il doit fournir :
- les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et
D.8222-8
Du code du travail (pièces à fournir tous les 6 mois
jusqu'à la fin de l'exécution du marché).
- des attestations de la régularité de sa situation
sociale et fiscale.
Les documents réclamés ci dessus peuvent être
remplacés par les documents contenant des informations
équivalentes.
Les documents doivent être rédigés en
français.